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Catalogue / article

2015, 68, 1, p.78-84

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Sclérothérapie et contentieux.

Sclerotherapy and contentious.

Auteurs/Authors : Meyer M., Van Cleef J.F, Gaultier C.

Mots-clés : Sclérothérapie, Contentieux, Défaut d’information, Préjudices

Keywords: Foam sclerotherapy, Contentious, , Lawsuits

Résumé :

Objectif : L’objectif de cette étude était de faire un état des lieux des contentieux secondaires à la sclérothérapie.

Matériel et méthodes : Il s’agit d’une étude rétrospective portant sur les contentieux consécutifs à une sclérothérapie. Nous avons étudié les dossiers de contentieux de la MACSF sur une période de 10 ans (2002-2012) et contacté les membres de la SFP par mail afin de répondre à un questionnaire. Le critère de jugement principal était la fréquence des contentieux consécutifs à la sclérothérapie, les critères de jugement secondaires étaient les motifs des plaintes, les préjudices subis par le patient, la fréquence de condamnation des médecins.

Résultats : 307 médecins de la SFP nous ont répondu, soit un taux de réponses estimé à environ 30 %, 46 dossiers de contentieux de la MACSF ont été analysés. La fréquence des contentieux consécutifs à une sclérothérapie est de 0,002 ‰. Les deux plus fréquents motifs de plainte étaient la nécrose cutanée et la MTEV qui représentaient 43,5 % et 26,1 % des dossiers de plaintes chez l’assureur.

Les motifs engageant la responsabilité des médecins étaient la faute technique dans 55,6 % des cas et le défaut d’information dans 50 % des dossiers. Les préjudices subis par les patients étaient faibles avec un pretium doloris enmoyenne de 2/7, un préjudice esthétique de 1/7, un déficit fonctionnel total de 27 jours, un déficit fonctionnel partiel classe 1 de 30 jours, 24 jours pour la classe 2, de 9 jours pour la classe 3. Aucun déficit fonctionnel de classe 4 n’a été relevé dans les dossiers. Le déficit fonctionnel permanent était en moyenne de 1 %.

Conclusion : La fréquence des contentieux et les préjudices subis secondaires à une sclérothérapie sont faibles. Une meilleure information délivrée aux patients semblent être un moyen simple de faire diminuer les contentieux.

Summary :

Introduction: Sclerotherapy is the gold standard treatment for venous insufficiency. The purpose of our study was to describe the legal issues associated with sclerotherapy.

Material and methods: This is a retrospective study of all the legal issues reported in Paris, France and its suburbs related to the practice of sclerotherapy over the last 10 years. We reviewed the medical charts of patients whose cases led to a lawsuit using the French main physicians’ assurance company’s database (MACSF), and conducted a survey by email among the physicians practicing sclerotherapy on their legal history.

Our primary outcome measure was the incidence of legal complain related to the practice of sclerotherapy, our secondary outcome measures included reasons for complain, consequences for the physician and the patients.

Results: Forty-six legal cases of lawsuit have been identified by our database search among MACSF cases screened, regarding the survey, 307 physicians (30%) answered.

The incidence of lawsuits associated with the sclerotherapy was very low (0.002‰).

Regarding the reason for lawsuit: 43.5 % were due to skin necrosis, 26.1 % were due to deep venous thrombosis.

Conclusion: The incidence of lawsuits associated with the practice of sclerotherapy is low.

Focusing on shared decision making and patient information by the physician is an easy way to further reduce the incidence of lawsuits when practicing sclerotherapy,

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